Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JOSEPH KAETZEL
Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” – “ KROSSFELDER ” – “ CAVE COOPERATIVE DE DAMBACH LA VILLE ET ENVIRONS ”, Société Coopérative Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
1265159
Date de dépôt :
12/03/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2024
JOSEPH KAETZEL de Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d\'EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d\'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” – “ KROSSFELDER ” – “ CAVE COOPERATIVE DE DAMBACH LA VILLE ET ENVIRONS 

Présentation de la marque JOSEPH KAETZEL

Déposée le 12 mars 1984 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” – “ KROSSFELDER ” – “ CAVE COOPERATIVE DE DAMBACH LA VILLE ET ENVIRONS  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JOSEPH KAETZEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” – “ KROSSFELDER ” – “ CAVE COOPERATIVE DE DAMBACH LA VILLE ET ENVIRONS  domicilié(e) 6 Grand'Rue - 68420 - EGUISHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 642 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque JOSEPH KAETZEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JOSEPH KAETZEL est expirée depuis le 12 mars 2024.

Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” – “ KROSSFELDER ” – “ CAVE COOPERATIVE DE DAMBACH LA VILLE ET ENVIRONS  a également déposé les autres marques suivantes : LES CUVELIERS , WEID , AMPLUS , SAISONS FAUVES , COEUR DE BIERE , ST LEONIX , ICE PAPILLON , PINK WOLFBERGER , SUR LA ROUTE DES VINS… , SPICE SPIRIT


Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” – “ KROSSFELDER ” – “ CAVE COOPERATIVE DE DAMBACH LA VILLE ET ENVIRONS ”, Société Coopérative Agricole à Capital Variable - 6 Grand'Rue - 68420 - EGUISHEIM - France - SIREN 775642275


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2003 n°2248893 - Publication au BOPI 2003-09-03

Renouvellement sans limitation n°2023086 - Publication au BOPI 1993-42

Inscription le 14 février 2007 - Changement de dénomination n°448498 - Publication au BOPI 2007-02-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34

Inscription le 13 novembre 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°381367 - Publication au BOPI 2003-11-13

Renouvellement sans limitation le 26 août 2013 n°2537921 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-26

Des vins d'Alsace.